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Brevet européen · EP1461668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1461668
- Numéro de demande
- EP02804419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2002
- Publié
- 29 sept. 2004
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 13 nov. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/06 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- US 997827 29.11.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/036485 13.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/048872 12.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.11.2022
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Herbstman, David F.
Brooklyn, NY 11201, US
Prieschl, Marco
Quellerina, 1709 Gauteng, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.