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Brevet européen · EP1461692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1461692
- Numéro de demande
- EP02750108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2002
- Publié
- 29 sept. 2004
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 14 nov. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06F 9/44 (2006.01)
- Priorité
- US 312242 P 14.08.2001US 113987 01.04.2002US 176726 21.06.2002
- Demande PCT
- PCT/US2002/022717 18.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/017093 27.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KODOSKY, Jeffrey, L.
Austin, TX 78746, US
SHAH, Darshan
Round Rock, TX 78681, US
ROGERS, Steven, W.
Austin, TX 78757, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.