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Brevet européen · EP1461764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1461764
Numéro de demande
EP02772376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2002
Publié
29 sept. 2004
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 0130580 21.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011455 14.10.2002
Publication PCT
WO2003/054780 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA, INC.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg, IL 60196, US

Motorola Limited

Jays Close, Viables Industrial Estate, Basingstoke, Hampshire RG22 4PD, GB

Inventeur

MARGALIT, Eli

43401 Raanana, IL

BRAMI, Eyall

67801 Matan, IL

MOSSERI, Yakov

67431 Shoam, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.