Quetschflansch
Brevet européen · EP1462700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1462700
- Numéro de demande
- EP04006100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2004
- Publié
- 29 sept. 2004
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 5/04 (2006.01)F16L 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10313306 25.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro, Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro, Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Paier, Thomas
3352 St. Peter in der Au, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.