Zähler- und/oder Verteilerschrank

Brevet européen · EP1463170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1463170
Numéro de demande
EP04006998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2004
Publié
29 sept. 2004
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/10 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
H02B 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 10313838 24.03.2003
DE 10344456 24.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

Hager Electro GmbH & Co. KG

Zum Gunterstal, 66440 Blieskastel, DE

Inventeur

Amendola, Ettore

66131 Saarbrücken, DE

Hein, Peter

D-66386 St. Ingbert, DE

Hinschberger, Peter

D-66131 Saarbrücken, DE

Leidinger, Michael

D-66265 Heusweiler, DE

Neufing, Andreas

D-66352 Grossrosseln, DE

Noll, Jürgen

D-66440 Blieskastel, DE

Vanesson, Damien

F-57520 Grossblittersdorf, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.