TEMPERIERFETTZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1463414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1463414
Numéro de demande
EP02805232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
6 oct. 2004
Délivré
2 déc. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23D 9/00 (2006.01)
A23G 3/00 (2006.01)
C11C 3/10 (2006.01)
C11C 3/12 (2006.01)
Priorité
WO PCT/BE01/00218 20.12.2001
Demande PCT
PCT/BE2002/000194 20.12.2002
Publication PCT
WO2003/053152 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Titulaire

Fuji Oil Europe

Kuhlmannlaan 36, 9042 Gent, BE

Inventeur

CLEENEWERCK, Bernard

B-8301 Knokke-Heist, BE

NAKAMURA, Ichiro

B-9840 De Pinte, BE

VAN IMSCHOOT, Maarten, Dieter

B-9230 Wetteren, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.