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Brevet européen · EP1463417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1463417
- Numéro de demande
- EP02799269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2002
- Publié
- 6 oct. 2004
- Délivré
- 15 déc. 2010
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 3/02 (2006.01)A23G 3/20 (2006.01)B65D 1/04 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)B65D 85/60 (2006.01)A23G 3/00 (2006.01)B65D 1/06 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)
- Priorité
- US 27521 20.12.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/040884 20.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/053155 03.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 15 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
HART, Daniel, G.
Hermosa Beach, CA 90254, US
WEISS, Gary, D.
New York, NY 10150-5257, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.