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Brevet européen · EP1463594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1463594
Numéro de demande
EP03702609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2003
Publié
6 oct. 2004
Délivré
3 août 2005
Radié
3 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B22D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 43644 10.01.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/001210 08.01.2003
Publication PCT
WO2003/057388 17.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Péchiney Electrométallurgie

Pechiney Electrometallurgie

517 avenue de la Boisse, 73000 Chambéry cedex, FR

Porvair plc

PORVAIR PLC

Estuary Road, Riverside Industrial Estate, King's Lynn, Norfolk PE30 2HS, GB

Inventeur

MARGARIA, Thomas

F-74190 Passy, FR

CRAIG, Donald, B.

Fletcher,NC 28732, US

AUBREY, Leonard,S.

Arden, NC 28704, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.