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Brevet européen · EP1463649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1463649
Numéro de demande
EP02788446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2002
Publié
6 oct. 2004
Délivré
27 juil. 2005
Radié
27 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60K 6/04 (2006.01)
F02B 19/12 (2006.01)
Priorité
CH 14022002 04.01.2002
Demande PCT
PCT/IB2002/005691 27.12.2002
Publication PCT
WO2003/059675 24.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Dauber Holdings Inc.

Samuel Lewis Avenue, ADR Building, 13th Floor, Obarrio, Panama City, PA

Inventeur

RIGAZZI, Pier, Andrea

CH-6982 Agno

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.