HERSTELLUNG VON TRIMETHYLHYDROCHINONDIACYLATEN

Brevet européen · EP1463708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1463708
Numéro de demande
EP02804882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2002
Publié
6 oct. 2004
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/00 (2006.01)
C07C 69/017 (2006.01)
Priorité
EP 01129794 14.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/013890 07.12.2002
Publication PCT
WO2003/051812 26.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

BONRATH, Werner

79115 Freiburg, DE

SCHNEIDER, Michael

CH-5070 Frick

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.