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Brevet européen · EP1463890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1463890
Numéro de demande
EP02744776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2002
Publié
6 oct. 2004
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/043 (2006.01)
F15B 13/04 (2006.01)
Priorité
US 951076 12.09.2001
Demande PCT
PCT/US2002/020828 01.07.2002
Publication PCT
WO2003/023233 20.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

MAC Valves, Inc.

MAC Valves Inc.

30569 Beck Road, P.O. Box 111, Wixom, Michigan 48393, US

Inventeur

NEFF, James, A.

deceased, US

FAGERLY, Richard, A.

FL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.