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Brevet européen · EP1463964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1463964
Numéro de demande
EP03709685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2003
Publié
6 oct. 2004
Délivré
1 sept. 2010
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 10200872 11.01.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/000244 13.01.2003
Publication PCT
WO2003/065085 07.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 1 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2010

Parties

Titulaire

Oerlikon Trading AG, Trübbach

Hauptstrasse 1A, 9477 Trübbach

Inventeur

HEINE-KEMPKENS, Claus

CH-7000 Chur

ZÜGER, Othmar

FL-9495 Triesen, LI

HUNZIKER, Michael

CH-8640 Rapperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.