PEN DE SOFC

Brevet européen · EP1464092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1464092
Numéro de demande
EP03700031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2003
Publié
6 oct. 2004
Délivré
15 juin 2005
Radié
9 janv. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01M 8/12 (2006.01)
H01M 8/24 (2006.01)
Priorité
EP 02405007 09.01.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000008 09.01.2003
Publication PCT
WO2003/058744 17.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  3. 26 janv. 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2019

  4. 14 juin 2018

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    PERLICAN LIMITED, Themistokli Dervi 3, Julia House, 1066 Nicosia, Chypre

    Publié dans Swissreg le 14.06.2018

  5. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  6. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

HTceramix S.A. - High Technology Electroceramics

Avenue des Sports 18, 1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16 C.P. 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

IHRINGER, Raphael

CH-1018 Lausanne

CLOSSET, Alexandre

CH-1205 Genève

SFEIR, Joseph

CH-6260 Reiden

BUCHELI, Olivier, Franz

CH-1005 Lausanne

Créancier gagiste

PERLICAN LIMITED

Themistokli Dervi 3 Julia House, 1066 Nicosia, CY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.