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Brevet européen · EP1464271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1464271
Numéro de demande
EP04252012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2004
Publié
6 oct. 2004
Délivré
3 oct. 2007
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/117 (2006.01)
Priorité
US 408674 04.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ocular Instruments, Inc.

OCULAR INSTRUMENTS, INC.

2255-116th Avenue N.E.,, Bellevue Washington 98004, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Khaw, Peng Tee

London N6 6AA, GB

Harrington, Peter G.

Seattle, Washington 98103, US

Bell, Daniel M.

Renton, Washington 98058, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.