Spritzenschutz

Brevet européen · EP1464352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1464352
Numéro de demande
EP04013518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1998
Publié
6 oct. 2004
Délivré
10 févr. 2010
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 814199 10.03.1997
Divisionnaire de
EP98301704
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  3. 10 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

Parties

Inventeur

Perez, Anthony R.

Pasadena California 91106, US

Firth, John R.

Wilsonville Oregon 97070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.