Procédé et dispositif de sciage par fil
Brevet européen · EP1464461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1464461
- Numéro de demande
- EP04005813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2004
- Publié
- 6 oct. 2004
- Délivré
- 18 janv. 2006
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28D 7/04 (2006.01)B28D 5/04 (2006.01)B23D 57/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 5832003 01.04.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Müller, Andreas
6353 Weggis
Bortnikov, Alexander
124365 Moskau, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.