Calciumhypochlorit enthaltende Tabletten

Brevet européen · EP1464617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1464617
Numéro de demande
EP04251781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2004
Publié
6 oct. 2004
Délivré
13 oct. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 11/06 (2006.01)
Priorité
US 405388 02.04.2003
US 783210 20.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

Arch Chemicals, Inc.

501 Merritt 7, P.O. Box 5204, Norwalk, CT 06856-5204, US

Inventeur

Brennan, James P.

Ooltewah, Tennessee 37363,, US

Loomis, Paul S.

Lawrenceville, Georgia 30043,, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.