Bausatz mit einem Bauteil und einem Abstandhalter
Brevet européen · EP1464773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1464773
- Numéro de demande
- EP04075716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2004
- Publié
- 6 oct. 2004
- Délivré
- 29 juin 2011
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/024 (2006.01)
- Priorité
- SE 0300996 04.04.2003
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
Carlsson, Göran
432 92 Varberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.