Herstellungsverfahren einer Shimspule

Brevet européen · EP1465215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1465215
Numéro de demande
EP04251793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2004
Publié
6 oct. 2004
Délivré
13 nov. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 5/00 (2006.01)
H01F 41/04 (2006.01)
G01R 33/3875 (2006.01)
Priorité
GB 0307729 03.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

Tesla Engineering Limited

Water Lane, Storrington, Sussex RH20 3EA, GB

Inventeur

Begg, Michael Colin

Worthing West Sussex BN14 7PN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.