Dimmermodul

Brevet européen · EP1465464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1465464
Numéro de demande
EP04007752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2004
Publié
6 oct. 2004
Délivré
22 août 2007
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 41/39 (2006.01)
H05B 39/08 (2006.01)
Priorité
DE 10315554 05.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Theben AG

Hohenbergstrasse 32, 72401 Haigerloch, DE

Inventeur

Schroth, Hagen

72074 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.