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Brevet européen · EP1465487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1465487
Numéro de demande
EP02790280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2002
Publié
13 oct. 2004
Délivré
5 déc. 2007
Radié
5 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01N 25/34 (2006.01)
Priorité
DK 200101956 22.12.2001
Demande PCT
PCT/DK2002/000903 23.12.2002
Publication PCT
WO2003/055307 10.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Disease Control Textiles SA

Chemin Messidor 5-7, 1002 Lausanne

Inventeur

FRANDSEN, Mikkel, Vestergaard

DK-6000 Kolding, DK

SKOVMAND, Ole

F-34070 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.