PROCEDE POUR LA PREPARATION DE SYSTEMES DE DISTRIBUTION EXTRUDES

Brevet européen · EP1465502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1465502
Numéro de demande
EP02781697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2002
Publié
13 oct. 2004
Délivré
26 juil. 2006
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/22 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB02/00155 10.01.2002
Demande PCT
PCT/IB2002/005577 19.12.2002
Publication PCT
WO2003/056938 17.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

BENCZEDI, Daniel

CH-1228 Plan-Les-Ouates

BOUQUERAND, Pierre-Etienne

F-74930 Pers-Jussy, FR

STEINBOECK, Ernst, FIRMENICH SA

CH-1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.