Formangepasste Zähne eines Fräsers

Brevet européen · EP1465534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1465534
Numéro de demande
EP03729526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2003
Publié
13 oct. 2004
Délivré
17 sept. 2008
Radié
16 janv. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 349103 P 16.01.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/000092 16.01.2003
Publication PCT
WO2003/059178 24.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.01.2023

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 17 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  4. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Titulaire

Greatbatch Medical SA

PRECIMED S.A.

l'Echelette, 7, 2534 Orvin

Inventeur

LECHOT, André

CH-2534 Orvin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.