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Brevet européen · EP1465539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1465539
Numéro de demande: EP03729593
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 8 janv. 2003
Publié: 13 oct. 2004
Délivré: 13 déc. 2006
Radié: 13 déc. 2006
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: A61B 3/103 (2006.01)
A61F 9/01 (2006.01)
Priorité: US 348586 P 14.01.2002
US 238919 10.09.2002
Demande PCT: PCT/US2003/000515 08.01.2003
Publication PCT: WO2003/060568 24.07.2003
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

29 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Alcon, Inc.

Bösch 69, 6331 Hünenberg

Radiée du registre

Inventeur

CAMPIN, John, Alfred

Orlando, FL 32828, US

PETTIT, George, H.

Matiland, FL 32751, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.