VENTILELEMENT
Brevet européen · EP1465708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1465708
- Numéro de demande
- EP03700119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2003
- Publié
- 13 oct. 2004
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 35/02 (2006.01)A62C 35/08 (2006.01)
- Priorité
- FI 20020090 17.01.2002
- Demande PCT
- PCT/FI2003/000029 16.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/059454 24.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
SUNDHOLM, Göran
FIN-04310 Tuusula, FI
METZGER, Harry
FIN-04200 Kerava, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.