SCHLINGE
Brevet européen · EP1465713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1465713
- Numéro de demande
- EP03729397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2003
- Publié
- 13 oct. 2004
- Délivré
- 2 avr. 2008
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 832002 18.01.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000028 17.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/059462 24.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 22 juin 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- mamutec AG, Sumpfstrasse 6, 6300 Zug → mamutec AG, Gaiserwaldstrasse 16, 9015 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 22.06.2010
- 2 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
- 2 mai 2009
Transféré
- Titulaire
- SUXHESS, Hess Board & Process Consulting, Sumpfstrasse 6, 6300 Zug → mamutec AG, Sumpfstrasse 6, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
- 25 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Diltec AG, Hofstrasse 101, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.07.2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.