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Brevet européen · EP1465811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1465811
Numéro de demande
EP02785214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2002
Publié
13 oct. 2004
Délivré
18 mai 2005
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/16 (2006.01)
B65D 63/10 (2006.01)
Priorité
DE 20117733 U 30.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011511 15.10.2002
Publication PCT
WO2003/037735 08.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  3. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Frans Vermee GmbH

Dieselstrasse 8, 53424 Remagen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

VERMEE, Frans

53424 Remagen, DE

LARIN, Leonid

Moskau, 127635, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.