KOPFSCHRAUBE MIT ANTRIEBSNOCKEN

Brevet européen · EP1466101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1466101
Numéro de demande
EP02792518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2002
Publié
13 oct. 2004
Délivré
30 mai 2007
Radié
30 mai 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 23/00 (2006.01)
B25B 15/00 (2006.01)
B25B 13/06 (2006.01)
Priorité
US 52238 16.01.2002
Demande PCT
PCT/US2002/041259 26.12.2002
Publication PCT
WO2003/062650 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hi-Shear Corporation

HI-SHEAR CORPORATION

2600 Skypark Drive, Torrance, CA 90509-2975, US

Inventeur

SCHULTZ, Dennis

San Juan Capistrano, CA 92693, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.