ABGEDICHTETER BEUTEL MIT AUFREISSSTREIFEN

Brevet européen · EP1466831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1466831
Numéro de demande
EP02786113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2002
Publié
13 oct. 2004
Délivré
23 janv. 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/00 (2006.01)
B65D 33/25 (2006.01)
B65D 75/66 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
JP 2001384731 18.12.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/013170 17.12.2002
Publication PCT
WO2003/051729 26.06.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Inventeur

GOTO, Shuichi

Bunkyo-ku, Tokyo 112-0002, JP

OHKI, Yuichi

Bunkyo-ku, Tokyo 112-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.