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Brevet européen · EP1466947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1466947
Numéro de demande
EP04014451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2002
Publié
13 oct. 2004
Délivré
19 déc. 2007
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/08 (2006.01)
C09B 29/02 (2006.01)
C09B 29/085 (2006.01)
Priorité
GB 0108318 03.04.2001
Divisionnaire de
EP02713161
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  3. 15 janv. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Titulaire

CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED

Clariant Finance (BVI) Limited

Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Clariant International AG

Clariant International Ltd.

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

Egli, Robert

4106 Therwil

Eich, Oliver

4057 Basel

Göke, Knut

66978 Merzalben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.