Sanitärarmatur

Brevet européen · EP1467036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467036
Numéro de demande
EP04004467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2004
Publié
13 oct. 2004
Délivré
19 avr. 2006
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 10316417 10.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  3. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Hansa Metallwerke AG

HANSA METALLWERKE AG

Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 1771, 8032 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Müller, Rainer

41334 Nettetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.