Platte

Brevet européen · EP1467041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467041
Numéro de demande
EP04394021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2004
Publié
13 oct. 2004
Délivré
3 juin 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 3/28 (2006.01)
E04D 3/35 (2006.01)
E04C 2/54 (2006.01)
Priorité
IE 20030270 09.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 3 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

Parties

Titulaire

Kingspan Research and Developments Limited

Dublin Road, Kingscourt, County Cavan, IE

Inventeur

Carolan, James

Kingscourt Cavan, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.