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Brevet européen · EP1467049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467049
Numéro de demande
EP04008537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2004
Publié
13 oct. 2004
Délivré
25 févr. 2009
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/00 (2006.01)
E06B 3/48 (2006.01)
E05C 1/06 (2006.01)
E05C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10316284 09.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Titulaire

Hörmann KG Brockhagen

Horststrasse 17, 33803 Steinhagen, DE

Inventeur

Hörmann, Thomas J.

66606 St. Wendel, DE

Brinkmann, Michael

99790 Halle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.