Ventil mit piezoelektrischem Antrieb

Brevet européen · EP1467133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467133
Numéro de demande
EP04008425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2004
Publié
13 oct. 2004
Délivré
21 juin 2006
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 20305667 U 07.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 2 mars 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bürkert Werke GmbH & Co. KG, Christian-Bürkert-Strasse 13-17, 74653 Ingelfingen, Allemagne → Bürkert Werke GmbH, Christian-Bürkert-Strasse 13-17, 74653 Ingelfingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.03.2010

  3. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  4. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bürkert Werke GmbH

Christian-Bürkert-Strasse 13-17, 74653 Ingelfingen, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Scheibe, Ralf

74653 Künzelsau-Garnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.