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Brevet européen · EP1467157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467157
Numéro de demande
EP03008406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2003
Publié
13 oct. 2004
Délivré
15 mars 2006
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Karl Steiner AG

Hagenholzstrasse 60, 8050 Zürich

Mandataire

Büchel, von Révy & Partner

Im Zedernpark, 9500 Wil SG

Inventeur

Lauppi, Rolf

CH 8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.