Verfahren zur Analyse eines Antriebssystems

Brevet européen · EP1467266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467266
Numéro de demande
EP04002643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2004
Publié
13 oct. 2004
Délivré
6 sept. 2006
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 10316977 12.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Etel S.A.

Rue de la Gare 13, 2112 Môtiers

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Mathia, Michel

2108 Couvet

Very, Vincent

25130 Villers-le-lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.