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Brevet européen · EP1467640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467640
Numéro de demande
EP03782121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2003
Publié
20 oct. 2004
Délivré
18 janv. 2006
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45B 19/00 (2006.01)
A45B 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 10304391 04.02.2003
Demande PCT
PCT/DE2003/003945 28.11.2003
Publication PCT
WO2004/068991 19.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  3. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ernst Doppler & Co. GmbH

Schlossstrasse 24, 5280 Braunau-Ranshofen, AT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dr. Urs Falk

Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

Inventeur

FORTHUBER, Herbert

84359 Simbach, DE

KLOSS, Ioan

A-5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.