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Brevet européen · EP1467682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467682
Numéro de demande
EP02799068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
20 oct. 2004
Délivré
25 mai 2005
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
DE 20120703 U 21.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/014634 20.12.2002
Publication PCT
WO2003/053280 03.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ALTHOFF, Patentanwaltsbüro, Lättenstrasse 6a, 8185 Winkel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BLATTER, Georges

CH-9000 St. Gallen

SCHWÄGERL, Wolfgang

A-1010 Wien, AT

ZENZ, Peter

A-3003 Gablitz, AT

DALLMANN, Frank

04626 Schmölln, DE

GLIEN, Wilfried

07639 Bad Klosterlausnitz, DE

SALOMON, Dirk

04626 Jonaswalde, DE

IRLENBUSCH, Ulrich

99310 Arnstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.