Dentales Behandlungsgeràt
Brevet européen · EP1467781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1467781
- Numéro de demande
- EP03702507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2003
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 29 août 2007
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)A61C 19/04 (2006.01)A61C 3/03 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A61M 3/00 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 10202378 23.01.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/000662 23.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/061734 31.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 14 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Dürr Dental GmbH & Co. KG
Höpfigheimer Strasse 17, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE
Hahn, Rainer, Dr.
72074 Tübingen, DE
Inventeur
HAHN, Rainer
72074 Tübingen, DE
PRAGER, Ulrich
74232 Abstatt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.