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Brevet européen · EP1467782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467782
Numéro de demande
EP02769837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
20 oct. 2004
Délivré
14 avr. 2010
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
F04B 43/09 (2006.01)
Priorité
CH 203401 06.11.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000596 06.11.2002
Publication PCT
WO2003/039631 15.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 14 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Titulaire

Keller, Hermann L.

Grosspeterstrasse 45, 4052 Basel

Inventeur

Keller, Hermann L.

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.