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Brevet européen · EP1467821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467821
Numéro de demande
EP03701598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2003
Publié
20 oct. 2004
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/02 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
B01F 11/00 (2006.01)
B01F 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 0201507 23.01.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000287 23.01.2003
Publication PCT
WO2003/061844 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

Consort Medical PLC

Suite D Ground Floor, Breakspear Park, Breakspear Way Hemel Hempstead Hertfordshire HP2 4UL, GB

Inventeur

WRIGHT, Andrew, David

Norfolk PE31 7EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.