GIESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1467828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467828
Numéro de demande
EP03729517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2003
Publié
20 oct. 2004
Délivré
25 oct. 2006
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/10 (2006.01)
Priorité
DE 10201983 21.01.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/000040 09.01.2003
Publication PCT
WO2003/059554 24.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ING. RAUCH FERTIGUNGSTECHNIK GESELLSCHAFT m.b.H.

Fichtenweg 3, 4810 Gmunden, AT

ThyssenKrupp Stahl AG

Kaiser-Wilhelm-Strasse 100, 47161 Duisburg, DE

Inventeur

RAUCH, Peter

A-4656 Kirchham, AT

SIGMUND, Alfred

A-4810 Gmunden, AT

WOHLMUTH, Primus

A-4818 Neukirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.