VERFAHREN ZUR BEHANDLUNG EINER OBERFLÄCHE

Brevet européen · EP1467841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467841
Numéro de demande
EP02785131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2002
Publié
20 oct. 2004
Délivré
12 avr. 2006
Radié
12 avr. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B24C 11/00 (2006.01)
A61C 3/025 (2006.01)
A61C 3/06 (2006.01)
Priorité
IE 20020038 24.01.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/010692 24.09.2002
Publication PCT
WO2003/061908 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  4. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  5. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

EXA SA

Exa SA

Route de Suisse 9, 1295 Mies

Inventeur

ROCHAT, Pierre

MC 98000 Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.