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Brevet européen · EP1467922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1467922
- Numéro de demande
- EP03700871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 15 janv. 2003
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 15 août 2007
- Radié
- 15 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 39/08 (2006.01)
- Priorité
- US 47252 17.01.2002GB 0226866 18.11.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/000130 15.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/062078 31.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 29 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
VAN DE KLIPPE, Cornelis, Am. Flange & MFG. Co. Inc
Carol Stream, IL 60188-0688, US
KARS, Herman
NL-1031 HH Amsterdam, NL
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