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Brevet européen · EP1467922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467922
Numéro de demande
EP03700871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
15 janv. 2003
Publié
20 oct. 2004
Délivré
15 août 2007
Radié
15 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 39/08 (2006.01)
Priorité
US 47252 17.01.2002
GB 0226866 18.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000130 15.01.2003
Publication PCT
WO2003/062078 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

  2. 29 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

VAN DE KLIPPE, Cornelis, Am. Flange & MFG. Co. Inc

Carol Stream, IL 60188-0688, US

KARS, Herman

NL-1031 HH Amsterdam, NL

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