SPHÄROGUSSLEGIERUNG

Brevet européen · EP1468126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1468126
Numéro de demande
EP02792934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2002
Publié
20 oct. 2004
Délivré
9 nov. 2005
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 37/04 (2006.01)
Priorité
DE 10201218 14.01.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/013895 07.12.2002
Publication PCT
WO2003/057937 17.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Nemak Schaffhausen AG

Georg Fischer Fahrzeugtechnik AG

Mühlentalstrasse 65, Postfach, 8201 Schaffhausen

Inventeur

MENK, Werner

CH-8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.