HYDRAULISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP1468169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1468169
- Numéro de demande
- EP03701926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2003
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 10 janv. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F01B 3/00 (2006.01)F04B 1/20 (2006.01)
- Priorité
- NL 1019736 12.01.2002NL 1020932 24.06.2002
- Demande PCT
- PCT/NL2003/000017 10.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/058035 17.07.2003
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 10 janv. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
ACHTEN, Peter, Augustinus, Johannes
NL-3613 CA Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.