HYDRAULISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP1468169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1468169
Numéro de demande
EP03701926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2003
Publié
20 oct. 2004
Délivré
26 sept. 2007
Radié
10 janv. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F01B 3/00 (2006.01)
F04B 1/20 (2006.01)
Priorité
NL 1019736 12.01.2002
NL 1020932 24.06.2002
Demande PCT
PCT/NL2003/000017 10.01.2003
Publication PCT
WO2003/058035 17.07.2003
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  2. 10 janv. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  3. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  4. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Inventeur

ACHTEN, Peter, Augustinus, Johannes

NL-3613 CA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.