STÜTZHÜLSE

Brevet européen · EP1468199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1468199
Numéro de demande
EP03731675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2003
Publié
20 oct. 2004
Délivré
27 sept. 2006
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 41/00 (2006.01)
F16B 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 10202267 22.01.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/000501 20.01.2003
Publication PCT
WO2003/062653 31.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  4. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

EJOT GmbH & Co. KG

Untere Bienhecke, 57334 Bad Laasphe, DE

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

PINZL, Wilfried

99897 Tambach-Dietharz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.