DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1468216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1468216
- Numéro de demande
- EP02795162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2002
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 18 juil. 2007
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 5/02 (2006.01)F16L 5/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 20200374 U 11.01.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2002/014108 12.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/058107 17.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
RISCH, Ronald
28816 Stuhr, DE
WULFES, Andreas
28876 Oyten, DE
PORTHAUS, Bodo
27711 Osterholz-Scharmbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.