APPAREIL D'ECLAIRAGE

Brevet européen · EP1468221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1468221
Numéro de demande
EP03731760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2003
Publié
20 oct. 2004
Délivré
27 sept. 2006
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 19/04 (2006.01)
Priorité
GB 0201479 23.01.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000290 22.01.2003
Publication PCT
WO2003/062702 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

AURORA LIMITED

16 Alban Park, Hatfield Road, St Albans, Hertfordshire AL4 0JJ, GB

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

TO, Ban, Chin, Lung Cheng Hardware Plant

Tungkuan, Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.