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Brevet européen · EP1468593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1468593
- Numéro de demande
- EP03702338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2003
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 4 mai 2005
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 5/02 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)H05K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10202917 25.01.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/000134 17.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/063565 31.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
RIEKEN, Ralf
32805 Horn Bad Meinberg, DE
SCHMIDT, Heinrich
33129 Delbrück, DE
DROOP, Jürgen
33330 Gütersloh, DE
KNOOP, Franz-Josef
33142 Büren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.